Mentions légales

Éditeur du site

Le site Printopie3D (accessible à l'adresse indiquée dans la barre du navigateur) est édité par une personne physique exerçant en entreprise individuelle (micro-entreprise / auto-entrepreneur) :

• Nom commercial : Printopie3D
• Statut : entreprise individuelle (micro-entreprise) — SIRET à compléter
• Adresse du siège : adresse à compléter
• Email de contact : printopie3d@gmail.com
• Téléphone : à compléter (facultatif)

En tant qu'entreprise individuelle relevant du régime micro-social, l'éditeur n'est pas soumis à l'obligation d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) au-delà de son inscription au Répertoire National des Entreprises (RNE), et n'a pas de capital social.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est l'exploitant individuel identifié ci-dessus.

Hébergement

Le site est hébergé par l'éditeur lui-même, sur un serveur qu'il exploite directement (auto-hébergement), accessible via un nom de domaine tiers pointant vers ce serveur. Aucun hébergeur commercial externe n'héberge le contenu applicatif du site.

La base de données et les services d'authentification sont fournis par Supabase Inc. (infrastructure hébergée dans l'Union européenne, région Irlande), agissant en tant que sous-traitant au sens du RGPD. Voir la politique de confidentialité pour le détail des traitements de données.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, visuels, logo, charte graphique, structure) est, sauf mention contraire, la propriété de l'éditeur ou utilisé avec les autorisations nécessaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les modèles 3D et fichiers d'impression utilisés pour fabriquer les produits vendus restent la propriété de leurs créateurs respectifs ; l'achat d'un produit fini n'emporte aucune cession de droits sur un éventuel fichier numérique source.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Contact

Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, vous pouvez nous écrire à printopie3d@gmail.com.